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Désignation

Nicolas Goujon Site internet : www.bistro-bsg.com

Propriétaire du site

Nicolas Goujon

Immatriculation Société

BSG Société par actions simplifiée (SAS)

Adresse du siège social

8 Rue Jean Piccandet 69290 Saint-Genis-les-Ollières, France

Informations légales

  • Code APE : 5610A Restauration traditionnelle
  • N° SIRET : 929 778 157 00016
  • RCS : 929 778 157 R.C.S. Lyon
  • Capital social : —

Directeur de la publication

Nicolas Goujon Email : bsg@bistro-bsg.com Téléphone : 04 51 26 10 04

Conception et réalisation

Agence

Full Concept

Adresse

140 rue Pierre Auguste Roiret 69290 Craponne, France

Site internet

fullconcept.fr

Hébergement

Le Site est hébergé par Full Concept, SARL au capital de 14 100,00 euros, dont le siège social est situé : 140 rue Pierre Auguste Roiret 69290 Craponne, France Téléphone : 04 78 57 51 29

Crédits photographiques

Photographe

Patrice Cauleur

Contact

Email :contact@patricecauleur.com

Adresse

69290 Saint-Genis-les-Ollières, France

Site internet

www.patricecauleur.com

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  • Articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992
  • Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  • Article L.226-13 du Code pénal

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Références légales

  • Article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
  • Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  • Loi n°2004-801 du 6 août 2004.